Mentions légales

Présentation du site

Le site est la propriété de Conscience Equine :
Camille Jacquet
06 76 83 00 07
conscienceequine@gmail.com

Conception, création et réalisation du site : Diagraphe

Hébergement du site : OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
+33 8 99 70 17 61
tech@ovh.net

Référencement naturel mis en place et suivi par Ocm Web Assistance.

Respect des droits de propriété et des marques

L’ensemble des éléments que vous voyez, écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site lui même sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images ou sons, sans l’autorisation écrite préalable de Conscience Equine. Les marques et logos figurant sur le site sont la propriété de Conscience Equine et de ses partenaires ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Conscience Equine ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Conscience Equine se réserve le droit de poursuivre toute action de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Respect des images

Les images ou photographies des personnes ou de lieux figurant sur le site sont la propriété de Conscience Equine et/ou sont utilisées par Conscience Equine avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et écrite de Conscience Equine. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Mise en garde générale

Conscience Equine ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Conscience Equine s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Conscience Equine ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

Exclusion de responsabilité et indemnisation

Conscience Equine ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable des dommages directs, indirects ou autres qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant.

Liens vers d’autres sites

Conscience Equine propose des liens depuis son site vers d’autres sites affiliés et non affiliés. Ces sites sont indépendants du site Conscience Equine qui ne les édite et ne les contrôle pas. Les liens vers tous sites ne constituent en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Conscience Equine et ces sites. Dès lors Conscience Equine ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Respect de la réglementation

Le site est mis en place par Diagraphe dont le siège social est en France. Le site est soumis à la réglementation française.

Accès au site

Conscience Equine se réserve le droit quelle qu’en soit la raison et à sa seule discrétion, de résilier, de modifier, de suspendre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Modification des conditions

Conscience Equine se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi, nous vous invitons à les consulter régulièrement.